Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUSENS
Action Formation SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3755933
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2020
SOLUSENS de Action Formation

Présentation de la marque SOLUSENS

Déposée le 23 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Action Formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Action Formation domicilié(e) 49 route de Corbeil - F-91230 MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48 234 route d'Arlon - L 8001 STRASSEN - Luxembourg.

La marque SOLUSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUSENS est expirée depuis le 23 juillet 2020.

Action Formation a également déposé les autres marques suivantes : AF ACTION FORMATION , VIVALIANS , AF ACTION FORMATION , AF ACTION FORMATION


Action Formation SAS, société par actions simplifiée - 49 route de Corbeil - F-91230 MONTGERON - France


OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles - B.P. 48 234 route d'Arlon - L 8001 STRASSEN - Luxembourg


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; brochures et documents imprimés ; almanachs ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; impressions ; journaux ; magazines ; périodiques ; revues (périodiques) ; manuels ; matériel d'instruction (d'enseignement) à l'exception des appareils.

Consultation professionnelle d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; gérance administrative de formations ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; projets [aide à la direction des affaires], aide à la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques.

Education, enseignement ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; camps [stages] de perfectionnement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums, notamment en matière de risques professionnels ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; rédaction et publication de livres et textes autres que textes publicitaires ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; consultation en matière de risques professionnels, à savoir consultation sur les risques d'accident de personnes sur les lieux de travail ; inspection de locaux professionnels à des fins de sécurité ; inspection d'usines et de locaux professionnels en matière de sécurité.